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Marques déposées par Claire Michel
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MODULHABITAT la maison facile
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULHABITAT la maison facile
Claire Michel, Agissant pour le compte de la société “ Modulhabitat ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3697716
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/12/2019
MODULHABITAT la maison facile de Claire Michel

Présentation de la marque MODULHABITAT la maison facile

Déposée le 10 décembre 2009 par Claire Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MODULHABITAT la maison facile »

Le déposant est Claire Michel, Agissant pour le compte de la société “ Modulhabitat ” en cours de formation domicilié(e) 597 Chemin des plantées - 38330 - ST ISMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Michel domicilié(e) 597 chemin des plantées - 38330 - ST ISMIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULHABITAT la maison facile est expirée depuis le 10 décembre 2019.

Claire Michel a également déposé les autres marques suivantes : GALERIE 2.3


Claire Michel, Agissant pour le compte de la société “ Modulhabitat ” en cours de formation - 597 Chemin des plantées - 38330 - ST ISMIER - France


Claire Michel - 597 chemin des plantées - 38330 - ST ISMIER - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ;

Sciage ; rabotage ; meulage ;

Etudes de projets techniques ; architecture.